Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Internationaux de France de Match Racing
Fédération Française de Voile association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3370406
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2015
Internationaux de France de Match Racing de Fédération Française de Voile

Présentation de la marque Internationaux de France de Match Racing

Déposée le 13 juillet 2005 par l'association loi 1901 Fédération Française de Voile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Internationaux de France de Match Racing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Voile domicilié(e) située au 17, rue Henri BOCQUILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Javif Service juridique FF Voile domicilié(e) 17, rue Henri BOCQUILLON,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque Internationaux de France de Match Racing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Internationaux de France de Match Racing est expirée depuis le 13 juillet 2015.

Fédération Française de Voile a également déposé les autres marques suivantes : F.F.V , X 4 , SECURIMAR , STATION VOILE , Ecole Française de Kite , M34 , FFVoile ECO SAILING Un sport… #Simple #Economique #Ecologique , VOILE DE FRANCE , INTERNATIONAL M 34 CLASS ASSOCIATION , ECOLE FRANCAISE DE VOILE F.F.V.


Fédération Française de Voile association régie par la loi de 1901 - située au 17, rue Henri BOCQUILLON - France


Bernard Javif Service juridique FF Voile - 17, rue Henri BOCQUILLON,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Produits de l'imprimerie, photographies, papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, posters. Parapluies, parasols, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, sacs de plage. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures, gants, foulards, cravates, chaussettes, tee-shirts, polos, chaussures de plage, chaussures de sport. Service de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet, diffusion de programmes de radio et de télévision. Organisation de manifestations sportives, organisation de compétition sportives.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.